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Dorres

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  1. Dorres
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Particuliers

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Dossier

  1. Accueil professionnels
  2. Environnement
  3. Économie circulaire - Déchets

Économie circulaire

  • Filières à Responsabilité Élargie du Producteur (REP)
  • Bonus réparation : en faire bénéficier ses clients
  • Bénéficier du fonds réemploi et réutilisation (ESS)
  • Reprise obligatoire de certains produits usagés par les distributeurs
  • Indices de durabilité et de réparabilité
  • Fontaines d'eau potable dans les établissements recevant du public (ERP)
  • Vente de produits reconditionnés

Gestion des déchets et des invendus

  • Gestion des déchets de l'entreprise : ce qui doit être mis en place
  • Gestion des invendus non alimentaires et alimentaires
  • Tri à la source des déchets des entreprises : ce qu'il faut savoir
  • Gestion des déchets dangereux des entreprises

Prévention de la pollution

  • Interdiction d'impression systématique des tickets (de caisse, de carte, etc.)
  • Produits en plastique interdits
  • Interdiction de fournir des échantillons sans demande de la part du consommateur
  • Interdictions liées à la distribution de publicités
  • Marquage obligatoire des produits à usage unique contenant du plastique

Fiscalité

  • Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

Mairie de Dorres

4 Carrer Major
66760 Dorres

0468046069

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Lundi : de 09h à 12h et de 14h à 16h
Mardi : de 09h à 12h et de 14h à 16h
Mercredi : de 09h à 12h
Jeudi : de 09h à 12h et de 14h à 16h
Vendredi : de 09h à 12h et de 14h à 16h

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