• Aller au contenu
  • Aller à la recherche
Dorres
    • La Mairie
    • Vos élus
    • Le village
    • La Communauté de Communes
    • Numéros utiles
    • Notre école
    • Gestion des déchets
    • Service d’alerte à la population
    • L'église Saint-Jean
    • La Mare de Deù de Santa Maria de Bel-Lloc
    • La Vierge des Sept Douleurs
    • Monument du Jeudi Saint
    • Maison du Granit
    • Chemin des Évadés de France
    • Gîtes communaux
    • Autres hébergements
    • Bains romains
    • Le bonheur en Pyrénées Catalanes
    • Randonnées autour de Dorres
    • Grimper
    • Abri randonneur Col Rouge
    • service-public.fr
  • Contact
  • Facebook

Vous êtes ici :

  1. Dorres
  2. Démarches "service public"

Partager :

Particuliers

  • Étapes de vie
  • Baux
  • Comptabilité - Facturation
  • Difficultés financières
  • Environnement
  • Financement
  • Fiscalité
  • Fonctionnement de l'entreprise
  • Pratiques commerciales
  • Ressources humaines
  • Secteurs d'activité

Dossier

  1. Accueil professionnels
  2. Environnement
  3. Économie circulaire - Déchets

Économie circulaire

  • Filières à Responsabilité Élargie du Producteur (REP)
  • Bonus réparation : en faire bénéficier ses clients
  • Bénéficier du fonds réemploi et réutilisation (ESS)
  • Reprise obligatoire de certains produits usagés par les distributeurs
  • Indices de durabilité et de réparabilité
  • Fontaines d'eau potable dans les établissements recevant du public (ERP)

Gestion des déchets et des invendus

  • Gestion des déchets de l'entreprise : ce qui doit être mis en place
  • Gestion des invendus non alimentaires et alimentaires
  • Tri à la source des déchets des entreprises : ce qu'il faut savoir
  • Gestion des déchets dangereux des entreprises

Prévention de la pollution

  • Interdiction d'impression systématique des tickets (de caisse, de carte, etc.)
  • Interdiction de certains plastiques (à usage unique, microplastiques, etc.)
  • Interdiction de fournir des échantillons sans demande de la part du consommateur
  • Interdictions liées à la distribution de publicités
  • Marquage obligatoire des produits à usage unique contenant du plastique

Fiscalité

  • Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

Mairie de Dorres

4 Carrer Major
66760 Dorres

0468046069

  • Facebook

Contactez-nous

Horaires d'accueil

Lundi : de 09h à 12h et de 14h à 16h
Mardi : de 09h à 12h et de 14h à 16h
Mercredi : de 09h à 12h
Jeudi : de 09h à 12h et de 14h à 16h
Vendredi : de 09h à 12h et de 14h à 16h

Partenaires

Plan interactif

Labels

  • Mentions légales
  • Aide
  • Données personnelles
  • Plan du site

©2024 - By Typocity

Module d'accessibilité