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Dorres

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  1. Dorres
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  3. Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux
Numéro Cerfa : 13408*12

Permet de déclarer l'achèvement de ses travaux ainsi que leur conformité par rapport à l'autorisation accordée.

Ministère chargé de l'urbanisme
Autorisations d'urbanisme

    Mairie de Dorres

    4 Carrer Major
    66760 Dorres

    0468046069

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